Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7 Point de l´Ordre du jour 1.7.1 Point de l´Ordre du jour 1.7.2 Point de l´Ordre du jour 1.7.3 Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.8.1 Point de l´Ordre du jour 1.8.2

Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.10.1 Point de l´Ordre du jour 1.10.2 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15 Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20

Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 1.22 Point de l´Ordre du jour 1.23 Point de l´Ordre du jour 1.24 Point de l´Ordre du jour 1.25 Point de l´Ordre du jour 1.26 Point de l´Ordre du jour 1.27 Point de l´Ordre du jour 1.28 Point de l´Ordre du jour 1.29 Point de l´Ordre du jour 1.30 Point de l´Ordre du jour 1.31 Point de l´Ordre du jour 1.32 Point de l´Ordre du jour 1.33 Point de l´Ordre du jour 1.34

Point de l´Ordre du jour 1.35 Point de l´Ordre du jour 1.36 Point de l´Ordre du jour 1.37 Point de l´Ordre du jour 1.38 Point de l´Ordre du jour 1.39 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3 Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.11 1   sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.11   envisager l'extension possible de l'attribution au SMS à titre secondaire (Terre vers espace) dans la bande 14-14,5 GHz, afin de permettre l'exploitation du service mobile aéronautique par satellite, comme indiqué dans la Résolution 216 (Rév.CMR-2000)
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
5 (11.7-14.25 GHz]	MOD	IRN/32/15 - IRN/32/15bis
5 (14-14.25 GHz)	MOD	ARB/27A36/3 - ASP/25A11/114 - AUS/59A2/1 - CHN/87/1 R1 - CME/42A1/41 - EUR/13A11/1 - F/46/1 - IAP/5A1/19 - IND/62/12 - LSO/163/2 - NZL/97/3
5 (14-14.5 GHz)	MOD	AFCP/57/15 - EENA/24/28 - IAP/5A1/21bis - KEN/34/21 - SEN/17/2 - TZA/131/37 - UKR/89/26 - USA/12/66 - USA/12/67
5 (14.25-14.3 GHz)	MOD	CME/42A1/42
5 (14.25-14.5 GHz)	MOD	ARB/27A36/4 - ASP/25A11/114A - AUS/59A2/2 - CHN/87/2 R1 - F/46/2 - IAP/5A1/20 - LSO/163/3 - NZL/97/4
5 (14.25-15.63 GHz)	MOD	EUR/13A11/2 - IND/62/13
5 (14.3-14.5 GHz)	MOD	CME/42A1/43
5 [SMAS]	ADD	CME/42A1/44
5.[AAA]	ADD	F/46/3
5.[AMSS]	ADD	IRN/32/16 - LSO/163/1
5.[BBB]	ADD	F/46/4
5.[LLL]	ADD	ARB/27A36/5
5.[YYY]	ADD	ASP/25A11/115 - IRN/32/17
5.[ZZ]	ADD	CHN/87/3 R1
5.28	MOD	ARB/27A36/1
5.28 (footnote)	ADD	ARB/27A36/2
9[xxx]	ADD	SEN/17/3
Res. [AMSS]	ADD	ASP/25A11/116 - IRN/32/18
Res. [YYY]	ADD	ARB/27A36/6
Res. 216	SUP	AFCP/57/16 - ARB/27A36/7 - ASP/25A11/117 - AUS/59A2/3 - CME/42A1/45 - EUR/13A11/3 - IAP/5A1/21 - IRN/32/19 - KEN/34/22 - LSO/163/4 - NZL/97/5 - TZA/131/38 - USA/12/68
Total: 62